Ci-dessous les actes du Conseil d'Administration du 31/03/2014 à télécharger :

• Partie 1
• Partie 2

C.A. du 31/03/2014 : Lire la suite

Ci-dessous les actes du Conseil d'Administration du 06/02/2014 à télécharger :

• Partie 1
• Partie 2
• Partie 3

C.A. du 06/02/2014 : Lire la suite

Ci-dessous les actes du Conseil d'Administration du 02/12/2013 à télécharger :

• BUDGET 2014
• CONTRAT BES
• CONVENTION COMMUNAUTE D AGGLO
• DELEGATION CA AU CE
• MODIF SORTIE CINE - EFFECTIF

C.A. du 02/12/2013 : Lire la suite

Ci-dessous les actes du Conseil d'Administration du 14/11/2013 à télécharger :

• Acte type Carnot voyages
• AVENANT ARTOIS COMM
• CAUTION CLE ASCENSEUR
• CONTRAT PIERRE LE GOFF DISTRIBUTEUR SAVON
• CONVENTION…

C.A. du 14/11/2013 : Lire la suite